BRABANCE
Présentation de la marque BRABANCE
Déposée le 27 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE REGIONALE DE L'AIN Anciennement Tendret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRABANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRABANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRABANCE est expirée depuis le 27 janvier 2009.
BANQUE REGIONALE DE L'AIN Anciennement Tendret a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135473 - Publication au BOPI 1999-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54